PARIS, 8 jan 2009 (AFP). Le projet de loi « Grenelle 1 », premier texte législatif chargé de la mise oeuvre opérationnelle du Grenelle de l’environnement, sera examiné par le Sénat à partir du 27 janvier, selon l’ordre du jour du Sénat publié jeudi.
Le texte dit « Grenelle 1 » a été voté le 21 octobre en première lecture à l’Assemblée. Il rappelle des objectifs à long terme de réduction des émissions de gaz à effet de serre et définit des objectifs à moyen terme sur les secteurs-clés que sont le logement, les transports ou encore l’énergie.
Le Grenelle 2, qui doit finaliser la traduction législative des engagements du Grenelle de l’environnement, a été présenté mercredi en conseil des ministres.
Le ministre du Développement durable, Jean-Louis Borloo, a dit espérer que ce Grenelle 2 sera discuté en mars au Parlement afin de « tout boucler avant l’été ».
