PARIS, 24 juil 2008 (AFP). Le projet de loi sur le Grenelle de l’environnement lancera, en octobre, la session parlementaire 2008-2009, dont le début sera marqué par l’examen traditionnel des projets de budget 2009 et de financement de la Sécu.
Le projet de loi relatif au Grenelle de l’environnement sera le premier texte examiné, à partir du 7 octobre, selon le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo.
Le texte sera d’abord débattu par l’Assemblée nationale, a précisé mardi devant la presse le secrétaire d’Etat aux Relations avec le Parlement, Roger Karoutchi.
Il a précisé que la discussion devait durer 2 à 3 semaines, jusqu’au début de l’examen du budget 2009, à partir du 20 octobre.
Le projet de loi sur l’audiovisuel sera également, « s’il est prêt », inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée cet automne, a indiqué M. Karoutchi.
Selon le ministre, le Sénat débutera ses travaux en séance plénière, avec en octobre, le projet de loi pénitentiaire de Rachida Dati (Justice) et le projet de loi sur le logement de Christine Boutin (Logement), présenté le 28 juillet en conseil des ministres.
Viendront ensuite, selon M. Karoutchi, avant Noël, un projet de loi sur l’Outre-mer, un autre sur la sécurité intérieure et un dernier sur la santé.
Mais députés et sénateurs devraient reprendre, avant le 1er octobre, date officielle d’ouverture de la nouvelle session, le chemin de leur palais respectifs.
Le président de l’Assemblée, Bernard Accoyer, réunira début septembre le groupe de travail interpartite sur la réforme du règlement de l’Assemblée nationale nécessaire après la révision constitutionnelle.
Huit lois organiques doivent par ailleurs être votées pour mettre en oeuvre la plupart des nouvelles dispositions de la Constitutions, le gouvernement ayant annoncé une application de l’ensemble du dispositif au 1er mars.
Le travail des commissions de l’Assemblée reprendra en septembre, avec notamment une audition de l’ancien homme d’affaires Bernard Tapie par la commission des Finances, dans le cadre de l’affaire Tapie/Adidas/CDR.
Les sénateurs rentreront aussi en septembre: après le renouvellement d’un tiers du Sénat (114 sièges), le 21 septembre, ils éliront leur nouveau président le 1er octobre au terme d’une bataille qui s’annonce acharnée entre les deux principaux prétendants, Jean-Pierre Raffarin et Gérard Larcher.
