10 juin 2008

PARIS, 10 juin 2008 (AFP). Les lois Grenelle 2 et 3, textes d’application des mesures du Grenelle de l’environnement, seront présentées au Conseil des ministres « avant l’été » pour une adoption en octobre/novembre, a annoncé mardi le ministre de l’Ecologie Jean-Louis Borloo.

La loi d’orientation du Grenelle – Grenelle 1 -, qui sera soumise au conseil des ministres mercredi matin, est pour le moment victime des embouteillages parlementaires, a confirmé le ministre.

Un premier examen avant la fin de la session, qui semble cependant compromis, pourra avoir lieu indifféremment à l’Assemblée nationale ou au Sénat: « On démarrera là où il y aura de l’espace ».

Le texte « est le premier en liste d’attente: ce sera le dernier de la session ou le premier de la rentrée », a assuré M. Borloo devant des journalistes.