PARIS, 17 juin 2008 (AFP). Le produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), instaurée dans plus de 96% des communes d'Ile-de-France, a augmenté de 5,2% par an dans la région entre 2000 et 2006, selon une étude rendue publique mardi par l'Observatoire régional des déchets d'Ile-de-France (ORDIF).
Ce taux, supérieur à l'inflation, "est imputable à la quasi généralisation de cette taxe en Ile-de-France, à la forte augmentation des coûts de gestion des déchets liés à l'édification de nouveaux équipements, à la multiplication des dispositifs de collecte et à la mise aux normes réglementaires des unités de traitement", a expliqué l'ORDIF dans un communiqué.
Tout contribuable payant la taxe sur le foncier bâti est soumis à la TEOM, qui pèse de plus en plus lourd dans les impôts locaux (66% des communes françaises l'utilisent).
La TEOM a rapporté en 2006 près de 1,1 milliard d'euros en Ile-de-France pour 10,9 millions d'habitants, soit cent euros par Francilien en moyenne, contre 87 euros en moyenne par habitant en France. Son produit a augmenté de près de 290 millions d'euros de 2000 à 2006.
Autre système possible (le dernier étant le budget général des communes), la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) reste marginale.
A la différence de la TEOM, elle est payée par les seuls bénéficiaires du service public d'élimination des déchets (entreprises, ménages, administrations) et calculée en fonction du service rendu.
La REOM ne concerne que 1,4% des communes franciliennes (35.000 habitants) contre 29% des communes à l'échelon national. Son produit s'est élevé à 2,7 millions d'euros en 2006.
La redevance spéciale payée par les producteurs d'ordures non ménagères (administrations, artisans et commerçants) est encore peu utilisée, malgré son caractère obligatoire: 30% des communes franciliennes l'ont instituée pour 48% de la population représentée.
En Ile-de-France, son produit 2006 est estimé à 30 millions d'euros.
